Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal se tiendra le 7 juillet 2016 à 20h00 en salle du conseil.

L'ordre du jour sera le suivant :

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 12 mai 2016
• Lecture des décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation d’attribution depuis le 12 mai 2016

1. Arrêté préfectoral de modification des périmètres des EPCI du Val d’Oise (fusion de la CCPF avec Carnelle CCPF).
2. Arrêt du règlement local de publicité
3. Autorisation de signature de la promesse de vente des parcelles AH numéros 65, 210 et 212 au groupement FLINT/QUARTZ
4. Autorisation de signature de la promesse de contrat de réservation au profit de la Commune de Chaumontel
5. Création d’un budget annexe « locations assujetties à la TVA »
6. Cession de la balayeuse de la commune de Chaumontel à la CCPF
7. Rapport annuel 2015 de la CCPF
8. Rapport annuel 2015 délégataire eau potable VEOLIA
9. Adhésion au groupement de commande CIG pour la santé et la prévoyance