Conseil Municipal

Le prochain conseil municipal est prévu ce jeudi 17 Mars à 20h00 en salle du Conseil.

L'ordre du jour est le suivant :

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 28 janvier 2016
• Lecture des décisions du Maire prises dans le cadre de sa délégation depuis le 28 janvier 2016

1. Approbation Affectation du résultat définitif Commune 2015 (rapporteur Evelyne POIGNON)
2. Compte de gestion 2015 (Rapporteur Evelyne POIGNON)
3. Compte administratif 2015
4. Vote des taux d’imposition 2016 (Rapporteur Evelyne POIGNON )
5. Attribution des subventions communales 2016 aux associations (Rapporteur Patrice BRONSART)
6. Constitution d’une provision (Rapporteur Evelyne POIGNON)
7. Instauration d’un amortissement comptable à la demande de la DGFIP (rapporteur Evelyne POIGNON)
8. Adoption du budget primitif 2016 (Rapporteur Evelyne POIGNON)
9. Approbation du schéma de mutualisation du personnel communal et communautaire (Rapporteur Monsieur le Maire)
10. Approbation de la convention de partenariat relative à la lecture publique entre l’association Bibliothèque de Chaumontel, CD 95 et la commune de Chaumontel (Rapporteur Patrice BRONSART)
11. Approbation de la convention de partenariat entre l’association Chlorophylle et la commune de Chaumontel (Rapporteur Olivier POIGNON)
12. Classement dans le domaine public des voiries et réseaux des lotissements « Clos Pinard » et « Chemin de Belloy à Senlis » (Rapporteur Georges SCHMITT)
13. Désignation de délégués pour le groupement de commandes relatif à la restauration scolaire et autorisation à signer la convention constitutive d’un groupement de commandes (Rapporteur Monsieur le Maire)
14. Tour de table et questions diverses